Lot n°04
Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis
Acheteur
account_balance
Ville de Puteaux
Code CPV
tag
37400000 — Articles et équipements de sport
description Description
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis ;
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 10 000,00 euros H.T.
À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 5 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 4). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.