Marché de Travaux Tous Corps d'Etat - Lot 1_Accord-cadre à bons de commande, avec montant minimum et montant maximum pour les chantiers dont l’estimation est inférieure à 20 000 €HT

Accord-cadre à bons de commande attribué à deux titulaires, avec une répartition des prestations fixée à 60 % pour l’entreprise la mieux-disante et 40 % pour la seconde, calculée sur la base du montant maximum estimé par la RATP, applicable aux chantiers dont l’estimation est inférieure à 20 000 €HT.

Les travaux portent sur des chantiers à multiples corps d'état : Maçonnerie, Peinture, Electricité (Basse Tension), Plomberie et montage / démontage des mobiliers du réseaux RATP, etc.
Les travaux seront à réaliser de nuit dans 80% des cas.
Le présent accord cadre sera attribué à deux (2)Titulaires pour une durée de 48 mois fermes + 12 mois optionnels.
Le présent accord‑cadre est établi sur la base d’un cadre de prix déterminé à partir d’un scénario de référence d’une durée d’un an, lequel constitue le fondement des estimations financières et des modalités de rémunération applicables.

La liste de l’ensemble des prestations et travaux à réaliser est indiquée dans le Cadre de prix à "Prix Plafonds ».
Les quantités indiquées dans le Cadre de prix ­ « Détail estimatif – Scénario » de jugement des offres sont données à titre indicatif et n’engagent pas la RATP.
La description détaillée de l’ensemble de ces travaux à réaliser est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Les conditions de réalisation des travaux et fournitures sont décrites dans le Cahier des Conditions Particulières de Réalisation (CCPR).
Le Marché mis en place comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP.