Marché de Travaux Tous Corps d'Etat - Lot 2_Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans montant minimum, avec montant maximum, à prix plafonnés, applicable aux chantiers dont l’estimation est supérieure à 20 000 €HT.
description Description
Accord-cadre multi attributaires à Marchés subséquents (4 attributaires selon les règles définies dans le règlement de la consultation) sans montant minimum, avec montant maximum, applicable aux chantiers dont l’estimation est supérieure à 20 000 €HT.
Il a pour objet la réalisation de travaux tous corps d’état (TCE) dans les Bâtiments Industriels et Techniques, des Ateliers, sur les réseaux Métro, RER et de surface de la RATP pour une durée de 48 mois fermes + 12 mois optionnels.
Les travaux portent sur des chantiers à multiples corps d'état : Maçonnerie, Peinture, Electricité (Basse Tension), Plomberie et montage / démontage des Mobiliers du réseaux RATP, etc.
Les travaux seront à réaliser de nuit dans 80% des cas.
Le présent accord‑cadre est établi sur la base d’un cadre de prix déterminé à partir d’un scénario de référence d’une durée d’un an, lequel constitue le fondement des estimations financières et des modalités de rémunération applicables.
La liste de l’ensemble des prestations et travaux à réaliser est indiquée dans le Cadre de prix à "Prix Plafonds ».
Les quantités indiquées dans le détail estimatif « Scénario d'analyse des offres » sont données à titre indicatif et n’engagent pas la RATP.
Conformément à l’article R.2162‑7 du Code de la commande publique, l’attribution des marchés subséquents ne sera soumise à aucune périodicité fixée ni à aucune règle de répartition entre les titulaires de l’accord‑cadre.
La description détaillée de l’ensemble de ces travaux à réaliser est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Les conditions de réalisation des travaux et fournitures sont décrites dans le Cahier des Conditions Particulières de Réalisation (CCPR).
Le Marché mis en place comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP.