2026A0233 - Prestations de forestage et services connexes en bordure des voies, sur les dépendances et terrains gérés par le Département des Alpes Maritimes
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
- SIRET
-
22060001900016
- Adresse
-
Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM) Route de Grenoble BP 3007, 06201 Nice
- Téléphone
-
+33 497186000
-
marches@departement06.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026A0233
- Intitulé
-
2026A0233 - Prestations de forestage et services connexes en bordure des voies, sur les dépendances et terrains gérés par le Département des Alpes Maritimes
- Description
-
Prestations de forestage et services connexes en bordure des voies, sur les dépendances et terrains gérés par le Département des Alpes Maritimes
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77211400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-12+02:00 à 15:30:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
description Objet du marché
Prestations de forestage et services connexes en bordure des voies, sur les dépendances et terrains gérés par le Département des Alpes Maritimes
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