2026EPC0005 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES SITES DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
SIRET: 77383
Adresse: Place du Capitole, 31014 Toulouse
Contact: YARDENI Nicole
Téléphone: 0531229217
Email: marches.publics@capitole.toulouse.fr
Profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Type d'acheteur: Organisme de droit public
Activité principale: Rcr

description

Objet du marché

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Référence: 2026EPC0005
Intitulé: 2026EPC0005 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DES SITES DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Description: Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations d'entretien courant et exceptionnel de l'ensemble des sites de l'Etablissement public du Capitole. Le marché comporte également la fourniture du matériel d'entretiens et des consommables.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.
Le marché est décomposé en deux lots :
- Lot n°1 : Prestations de nettoyage du Théâtre du Capitole et de l'Atelier Montaudran
- Lot n°2 : Prestations de nettoyage de la Halle aux Grains et de la Maison Sarrat
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Pour la partie "accord-cadre à bons de commande", le montant maximum annuel pour chacun des lots est fixé comme suit:
Lot 1 : 30 000 euro(s) HT
Lot 2 : 7 000 euro(s) HT
Les montants sont reconduits à l'identique pour chaque période de reconduction.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an puis reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
L'exécution des prestations aura lieu du 02/11/2026 au 02/11/2027.
Attention : S'agissant de l'Atelier de Montaudran, le site se compose d'anciens bâtiments et d'un nouveau bâtiment (nouveau site). Le commencement d'exécution des prestations sur le nouveau bâtiment uniquement est fixé de manière dérogatoire au 04/01/2027. La date de fin de période d'exécution sera en revanche identique à celle prévue pour les autres sites, soit le 01/11/2027.
Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (XAdES, CAdES ou PAdES). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format pAdES.
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 . Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré «hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres
Nature du marché: Services
CPV principal: 90910000
CPV additionnels: 90910000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRJ23

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-07-10+02:00 à 12:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 2
Nombre max de lots attribués: 2

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance

description Objet du marché

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations d'entretien courant et exceptionnel de l'ensemble des sites de l'Etablissement public du Capitole. Le marché comporte également la fourniture du matériel d'entretiens et des consommables.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.
Le marché est décomposé en deux lots :
- Lot n°1 : Prestations de nettoyage du Théâtre du Capitole et de l'Atelier Montaudran
- Lot n°2 : Prestations de nettoyage de la Halle aux Grains et de la Maison Sarrat
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Pour la partie "accord-cadre à bons de commande", le montant maximum annuel pour chacun des lots est fixé comme suit:
Lot 1 : 30 000 euro(s) HT
Lot 2 : 7 000 euro(s) HT
Les montants sont reconduits à l'identique pour chaque période de reconduction.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an puis reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
L'exécution des prestations aura lieu du 02/11/2026 au 02/11/2027.
Attention : S'agissant de l'Atelier de Montaudran, le site se compose d'anciens bâtiments et d'un nouveau bâtiment (nouveau site). Le commencement d'exécution des prestations sur le nouveau bâtiment uniquement est fixé de manière dérogatoire au 04/01/2027. La date de fin de période d'exécution sera en revanche identique à celle prévue pour les autres sites, soit le 01/11/2027.
Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (XAdES, CAdES ou PAdES). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format pAdES.
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 . Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré «hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres