25SERV16 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE D'ENTRETIEN ET DE GESTION RAISONNEE DE LA VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN 3 LOTS

Dans le cadre de sa gestion de la compétence GEMAPI, la Métropole TPM a pris en charge la gestion raisonnée et de restauration de la ripisylve, du lit et des berges des petits cours d'eau côtiers du Cap Sicié, du Faveyrolles, du Las et de ses affluents, du Roubaud et ses affluents et de quelques petits cours d'eau côtiers.
La Métropole TPM a également pris en charge l'enlèvement des déchets apportés par les zones urbaines, notamment les plastiques qui rejoignent ensuite le milieu marin. Elle mène pour cela une programmation régulière des interventions sur certains secteurs.
Les objectifs de ces interventions d'entretien sont essentiellement :
- De rétablir et/ou de maintenir un état satisfaisant sur le plan de l'écoulement naturel des eaux en régime normal,
- De maintenir sur les rives un couvert végétal diversifié, tant au niveau des essences que des classes d'âge. La formation végétale des rives ayant à la fois un rôle de fixation des berges, d'hébergement de la faune, de frein à l'écoulement des crues, de filtre naturel vis-à-vis des pollutions, ainsi qu'un rôle paysager,
- D'enrayer ponctuellement des phénomènes érosifs susceptibles de créer des désordres et dysfonctionnements dans les espaces riverains à préserver pour des raisons précises et d'intérêt général.
- D'améliorer ou de restaurer l'état général de la ripisylve en favorisant l'équilibre des strates, la diversité des essences ou encore la lutte contre les espèces envahissantes. Les prestations sont mises en oeuvre dans le cadre d'une déclaration d'intérêt général (DIG).

Les communes concernées sont : Carqueiranne, Hyères, La Seyne-sur-Mer, Le Pradet, Le Revest-les-Eaux, Ollioules, Saint-Mandrier-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages, Toulon. Marché alloti en 3 secteurs géographiques : Lot 1 Centre, lot 2 Est, Lot 3 Ouest.

Pour les autres communes : La Valette du Var, La Garde, La Crau, la gestion des cours d'eau a été déléguée au Syndicat de l'Eygoutier et au Syndicat du Gapeau, c'est la raison pour laquelle ces communes ne sont pas concernées par le marché d'entretien de la végétation des cours d'eau.