25SERV22 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES BORNES AUTOMATIQUES ET SEMI-AUTOMATIQUES DES TERRITOIRES DE L'EST DE LA METROPOLE
description Objet du marché
25SERV22 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES BORNES AUTOMATIQUES ET SEMI-AUTOMATIQUES DES TERRITOIRES DE L'EST DE LA METROPOLE
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://metropoletpm.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
- Organisme de droit public
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- 25SERV22
- Intitulé
- 25SERV22 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES BORNES AUTOMATIQUES ET SEMI-AUTOMATIQUES DES TERRITOIRES DE L'EST DE LA METROPOLE
- Description
- Maintenance préventive et curative des bornes automatiques et semi-automatiques des territoires de l'Est de la Métropole. D'autres territoires de l'Est métropolitain pourront être intégrés en cours d'exécution, en application d'une des clauses de réexamen, définis à l'article 16.2 du CCAP.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 50230000
- CPV additionnels
- 34996000, 31224500
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-12+01:00 à 16:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions sur délais recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (C.J.A). - Un référé contractuel prévu aux art...
Précisions sur délais recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (C.J.A).
- Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du C.J.A, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du C.J.A.
- Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES BORNES AUTOMATIQUES ET SEMI-AUTOMATIQUES DES TERRITOIRES DE L'EST DE LA METROPOLE Actif expand_more
Maintenance préventive et curative
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur