26FOUR04 - Accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26FOUR04
- Intitulé
-
26FOUR04 - Accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Description
-
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore pour les antennes Métropolitaines de la Seyne-sur-Mer et Ollioules.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
35262000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-10+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l’avis d’attribution du marché.Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible à l’adresse internet www.telerecours.fr
description Objet du marché
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore pour les antennes Métropolitaines de la Seyne-sur-Mer et Ollioules.
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 1: Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de marque SWARCO Actif expand_more
Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de marque SWARCO
02 Lot 2: Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de marque SEA SIGNALISATION Actif expand_more
Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de marque SEA SIGNALISATION
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur