25SERV29 - Accord-cadre à bons de commande de collecte et de transport des déchets alimentaires sur le territoire Métropolitain
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://metropoletpm.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
25SERV29
- Intitulé
-
25SERV29 - Accord-cadre à bons de commande de collecte et de transport des déchets alimentaires sur le territoire Métropolitain
- Description
-
L'accord-cadre a pour objet la collecte par échange de bacs ou par benne en apport volontaire des déchets alimentaires, transport et déchargement aux lieux de vidage définis en fonction des lots, ainsi que le tri post-collecte des bacs afin de mesurer les quantités et la qualité de chaque bac collecté.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90511200
- CPV additionnels
-
90500000, 90511000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-27+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet la collecte par échange de bacs ou par benne en apport volontaire des déchets alimentaires, transport et déchargement aux lieux de vidage définis en fonction des lots, ainsi que le tri post-collecte des bacs afin de mesurer les quantités et la qualité de chaque bac collecté.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Secteur Est Actif expand_more
Collecte par échange de bacs ou par benne en apport volontaire des déchets alimentaires, transport et déchargement aux lieux de vidage définis, ainsi que le tri post-collecte des bacs afin de mesurer les quantités et la qualité de chaque bac collecté.
02 Secteur Ouest Actif expand_more
Collecte par échange de bacs ou par benne en apport volontaire des déchets alimentaires, transport et déchargement aux lieux de vidage, ainsi que le tri post-collecte des bacs afin de mesurer les quantités et la qualité de chaque bac collecté.
03 Secteur Centre Actif expand_more
Collecte par échange de bacs ou par benne en apport volontaire des déchets alimentaires, transport et déchargement aux lieux de vidage définis, ainsi que le tri post-collecte des bacs afin de mesurer les quantités et la qualité de chaque bac collecté.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur