26M0342PN - ACCORD-CADRE POUR LA MAÎTRISE D'oeUVRE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT (EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES), D'EAU POTABLE ET D'INCENDIE DE TOULOUSE MÉTROPOLE ANNÉES 2027 à 2031- DT/VP

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le DAC.
Les prestations objet du marché concernent la maîtrise d'oeuvre de travaux d'assainissement pluvial et eaux usées, d'eau potable et d'incendie qui doivent être réalisés sur le territoire de Toulouse Métropole, hors travaux complexes.
En effet, le maître d'ouvrage dispose déjà d'un accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux complexes d'assainissement pluvial et eaux usées, d'eau potable et d'incendie.
Les travaux concernés sont :
- des travaux de création d'ouvrages neufs ou de renouvellement d'ouvrage tels que :
- Réseaux d'eau potable, d'assainissement avec ou sans branchements, visitables et non visitables, ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux usées, unitaires ou pluviales ainsi que tout équipement hydraulique, mécanique et électrique (y compris les automatismes, la télégestion, etc.) ;
- Stations ou postes de pompage servant au relèvement, au refoulement d'eaux usées domestiques ou d'eaux de ruissellement ou de surface (y compris canalisations de refoulement), bassins de rétention et ouvrages alternatifs de gestion des eaux pluviales,
- Pour l'eau potable, les stations de pompage et tous les équipements hydrauliques, mécaniques et électriques (réducteurs de pression, automatismes, télégestion…)
- des travaux de réhabilitation des réseaux d'eau potable, d'assainissement eaux usées et eaux pluviales par techniques sans tranchées.
- des travaux de création d'ouvrages neufs ou de renouvellement de réseaux et/ou ouvrages nécessaires à la Défense Extérieure Contre l'Incendie.
Lieu(x) d'exécution :
Les chantiers seront localisés sur le territoire de Toulouse Métropole. Il est par ailleurs précisé que des travaux pourront être réalisés sur des réseaux de propriété métropolitaine, hors territoire métropolitain.
Compte tenu des choix arrêtés par la collectivité (approbation du Schéma Directeurs Eau Potable et orientations du Schéma Directeur Assainissement), qui portent notamment l'effort sur un taux de renouvellement des réseaux AEP et EU à 0.8% par an, l'enveloppe annuelle prévisionnelle des travaux qui pourraient être engagés dans le cadre de ce marché est de : 45 000 000,00 euro(s) H.T