26V014 - Marché de maîtrise d'œuvre pour la poursuite de l'aménagement de la ZAC des Clos
description Objet du marché
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la poursuite de l'aménagement de la ZAC des Clos
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account_balance Acheteur
- Nom
- Ville de Chartres (28)
- SIRET
- 21280085800012
- Adresse
- Place des halles, 28019 Chartres
- Téléphone
- +33 237234064
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description
Objet du marché
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- Référence
- 26V014
- Intitulé
- 26V014 - Marché de maîtrise d'œuvre pour la poursuite de l'aménagement de la ZAC des Clos
- Description
- Marché de maîtrise d'oeuvre pour la poursuite de l'aménagement de la ZAC des Clos
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRB02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 135 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestati...
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ». - Instance de recours
- Tribunal administratif d'Orléans
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Marché de maîtrise d'œuvre pour la poursuite de l'aménagement de la ZAC des Clos Actif expand_more
Marché de maîtrise d'œuvre pour la poursuite de l'aménagement de la ZAC des Clos
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