Abattage et entretien des plantations pour le Département de l'Ain
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Département de l'Ain
- SIRET
- 70020
- Adresse
- 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114, 01003 Bourg-en-Bresse
- Contact
- Monsieur le Président
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026014A
- Intitulé
- Abattage et entretien des plantations pour le Département de l'Ain
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT. Les mont...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 77211400
- CPV additionnels
- 77211500
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRK21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-07+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
- cf article L551-1 du Code de justice administrative
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Abattage et entretien des plantations pour le Département de l'Ain Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Accord cadre sans minimum ; montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur