Accompagnement au changement des usages en matière de gestion des déchets
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
- SIRET
-
76205
- Adresse
-
390 rue Henri Fabre, 38926 Crolles
- Contact
-
Le Président
- Téléphone
-
0476080457
-
zamira@le-gresivaudan.fr
- Profil acheteur
- http://www.le-gresivaudan.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26063ACC00
- Intitulé
-
Accompagnement au changement des usages en matière de gestion des déchets
- Description
-
Les prestations consistent, pour chaque lot, à déployer une démarche d'accompagnement au changement des pratiques des habitants, pouvant intégrer une campagne de communication en porte-à-porte, afin de garantir l'appropriation des nouveaux dispositifs
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71800000
- CPV additionnels
-
79342200, 98133100, 98300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-15+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
description Objet du marché
Les prestations consistent, pour chaque lot, à déployer une démarche d'accompagnement au changement des pratiques des habitants, pouvant intégrer une campagne de communication en porte-à-porte, afin de garantir l'appropriation des nouveaux dispositifs
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