ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV’ DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
SAT2026-03
- Intitulé
-
ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV’ DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
- Description
-
Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la collectivité dans le cadre du volet 3 du pacte territorial France RENOV’.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71241000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC13
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-20+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
2 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la collectivité dans le cadre du volet 3 du pacte territorial France RENOV’.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Architecture dans le département Saône-et-Loire (71) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV’ DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIONNAIS SUD BOURGOGNE Actif expand_more
Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la collectivité dans le cadre du volet 3 du pacte territorial France RENOV’.
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE SAT 2026-03.zip
Pièce du dossier · 1.23 MB
RC SAT 2026-03.pdf
Règlement de consultation · 447 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur