Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), des risques liés aux diisocyanates, des risques sur voies publiques et sécurité des chantiers et des risques chimiques à destination des agents de la ville de Paris et du CASVP en 4 lots.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2600889
- Intitulé
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Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), des risques liés aux diisocyanates, des risques sur voies publiques et sécurité des chantiers et des risques chimiques à destination des agents de la ville de Paris et du CASVP en 4 lots.
- Description
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Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), des risques liés aux diisocyanates, des risques sur voies publiques et sécurité des chantiers et des risques chimiques à destination des agents de la ville de Paris et du CASVP en 4 lots.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79632000
- CPV additionnels
-
80330000, 80530000, 80610000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-29+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
7 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
description Objet du marché
Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), des risques liés aux diisocyanates, des risques sur voies publiques et sécurité des chantiers et des risques chimiques à destination des agents de la ville de Paris et du CASVP en 4 lots.
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Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques chimiques.
folder_open Documents de consultation (DCE)
2600889_DCE_Formations_SST_20260804.zip
Pièce du dossier · 20.7 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur