Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de visites par plongeurs autonomes des ouvrages d'art existants sur le domaine public départemental. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Conseil Départemental du Nord
- SIRET
-
71512
- Adresse
-
Hôtel du Département, 59047 Lille
- Contact
-
Président du Département du Nord
- Téléphone
-
0359735959
-
PAP-TRAVAUX@lenord.fr
- Profil acheteur
- https://lenord.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
20260370
- Intitulé
-
Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de visites par plongeurs autonomes des ouvrages d'art existants sur le domaine public départemental.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - Description
-
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum.
Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Sans montant minimum et avec un montant maximum.
Le marché est estimé à 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois à compter de la notification. De ce fait, le marché est estimé à 800 000,00 euro(s) HT, soit 960 000,00 euro(s) TTC sur 48 mois - Soit 24 mois à compter de la date de notification - 1 reconduction tacite de 24 mois.
Les montants de l'accord-cadre sont les suivants :
- Montant minimum : Sans montant minimum
- Montant Maximum par période de 24 mois : 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71631450
- CPV additionnels
-
71631450
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-19+02:00 à 16:30:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum.
Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Sans montant minimum et avec un montant maximum.
Le marché est estimé à 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois à compter de la notification. De ce fait, le marché est estimé à 800 000,00 euro(s) HT, soit 960 000,00 euro(s) TTC sur 48 mois - Soit 24 mois à compter de la date de notification - 1 reconduction tacite de 24 mois.
Les montants de l'accord-cadre sont les suivants :
- Montant minimum : Sans montant minimum
- Montant Maximum par période de 24 mois : 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC
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Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de visites par plongeurs autonomes des ouvrages d'art existants sur le domaine public départemental. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum.
Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Sans montant minimum et avec un montant maximum.
Le marché est estimé à 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois à compte…
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