ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIRET
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44810
- Adresse
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18 Boulevard du Midi, 78200 Mantes-la-Jolie
- Contact
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LEGROS Arnaud
- Téléphone
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0969370370
-
servicemarches@lesresidences.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
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26-11
- Intitulé
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ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS
- Description
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La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne.
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique.
Le présent marché est conclu sous la forme d'un marché public de prestations intellectuelles à prix unitaire.
Le présent marché est traité sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, lequel s'exécute par l'émission de bons de commandes en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code susmentionné.
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre - Nature du marché
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Services
- CPV principal
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71300000
- CPV additionnels
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71351810, 71355200
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-20+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
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2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne.
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique.
Le présent marché est conclu sous la forme d'un marché public de prestations intellectuelles à prix unitaire.
Le présent marché est traité sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, lequel s'exécute par l'émission de bons de commandes en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code susmentionné.
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des prestations de géomètres topographes Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations ne présentant pas de caractère juridique et foncier relevant de la compétence de géomètres topographes
02 Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des prestations de géomètres experts Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations présentant un caractère juridique et foncier relevant de la compétence de géomètres experts
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur