Accord-cadre à bons de commande Pour l'impression et la fourniture d'imprimés pour Isigny-Omaha-Intercom
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026IOI12
- Intitulé
-
Accord-cadre à bons de commande
Pour l'impression et la fourniture d'imprimés pour Isigny-Omaha-Intercom - Description
-
Accord-cadre à bons de commande
Pour l'impression et la fourniture d'imprimés pour Isigny-Omaha-Intercom - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79800000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-21+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévue aux article R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification de la décision de l’organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
4- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande
Pour l'impression et la fourniture d'imprimés pour Isigny-Omaha-Intercom
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