Aller au contenu principal
AlertOffres
En cours Procédure négociée Réf: 535836-2026

Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertations (AAC)

description Objet du marché

RTE lance un accord‑cadre multi‑attributaires pour des prestations intellectuelles d’appui aux autorisations et à la concertation dans le cadre de projets d’infrastructures électriques haute et très haute tension, en réhabilitation ou en création (lignes aériennes, liaisons souterraines, postes, raccordements, projets offshore).

Ce marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage vise à accompagner les équipes projet dans la conduite des démarches de concertation et des procédures d’autorisation, en intégrant les enjeux réglementaires, environnementaux, fonciers et territoriaux.

Principales caractéristiques :
– Accord‑cadre exécuté par marchés subséquents.
– Durée maximale : six ans (3 ans fermes + 3 options annuelles). Démarrage prévu : 1er septembre 2027.
– Volume estimé : 79 M€ HT.
– Profils mobilisés : ingénieurs et techniciens spécialisés en concertation, autorisations et pilotage d’études environnementales.

Missions attendues :
– Contribution au pilotage des prestataires : CCTP, chiffrage, consultation, notification, contrôle des livrables (bureaux d’études environnement, experts écologiques, entreprises de conventionnement, prestataires de suivi, Chambres d’Agriculture).
– Appui aux équipes de concertation : actions auprès des parties prenantes, suivi des instructions administratives, mise en œuvre de la stratégie de conventionnement, actions de communication, préparation et mise en œuvre de la participation du public.

L'appel à candidature "CG_AVI_000134_Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertations (AAC) est a retrouver sur le site BuyRTE.

Un webinaire de présentation des marchés AOP et AAC est organisé le lundi 7 septembre 2026, 09h00–10h30 :
https://teams.microsoft.com/meet/341814531863472?p=6bCsYkiiCs1nbv6qud

auto_awesome Résumé IA du RC

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

view_agenda Allotissement (7 lots)

01 Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertations (AAC) Actif expand_more
Code CPV
tag 71300000 — Services d'ingénierie
Montant estimé
euro 9,000,000 €
schedule Durée : 72 mois

Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertation (AAC)

Voir la fiche complète arrow_forward
02 Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertations (AAC) Actif expand_more
Code CPV
tag 71300000 — Services d'ingénierie
Montant estimé
euro 10,000,000 €
schedule Durée : 72 mois

Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertation (AAC)

Voir la fiche complète arrow_forward
03 Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertations (AAC) Actif expand_more
Code CPV
tag 71300000 — Services d'ingénierie
Montant estimé
euro 17,000,000 €
schedule Durée : 72 mois

Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertation (AAC)

Voir la fiche complète arrow_forward
04 Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertations (AAC) Actif expand_more
Code CPV
tag 71300000 — Services d'ingénierie
Montant estimé
euro 13,000,000 €
schedule Durée : 72 mois

Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertation (AAC)

Voir la fiche complète arrow_forward
05 Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertations (AAC) Actif expand_more
Code CPV
tag 71300000 — Services d'ingénierie
Montant estimé
euro 6,000,000 €
schedule Durée : 72 mois

Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertation (AAC)

Voir la fiche complète arrow_forward
06 Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertations (AAC) Actif expand_more
Code CPV
tag 71300000 — Services d'ingénierie
Montant estimé
euro 10,000,000 €
schedule Durée : 72 mois

Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertation (AAC)

Voir la fiche complète arrow_forward
07 Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertations (AAC) Actif expand_more
Code CPV
tag 71300000 — Services d'ingénierie
Montant estimé
euro 14,000,000 €
schedule Durée : 72 mois

Accord Cadre Appuis Autorisations et Concertation (AAC)

Voir la fiche complète arrow_forward