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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 464526-2026

Accord cadre assurance construction Le marché a pour objet la souscription d'un contrat cadre d'assurance construction comprenant Tous Risques Chantier, Dommages Ouvrage, Constructeur Non Réalisateur, Contrat Collectif de Responsabilité Décennale, Dommages à l'ouvrage après réception en tant que lotisseur, Responsabilité civile Maitre d'ouvrage

description Objet du marché

Accord cadre à bon de commande mono attributaire
Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Accord cadre assurance construction Le marché a pour objet la souscription d'un contrat cadre d'assurance construction comprenant Tous Risques Chantier, Dommages Ouvrage, Constructeur Non Réalisateur, Contrat Collectif de Responsabilité Décennale, Dommages à l'ouvrage après réception en tant que lotisseur, Responsabilité civile Maitre d'ouvrage

Code CPV
tag 66515000 — Services d'assurance dommages ou pertes
schedule Durée : 48 mois
location_on 31000 Toulouse

Accord cadre à bon de commande mono attributaire
Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché

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