ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA VILLE DE MAROMME
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
MAIRIE DE MAROMME
- SIRET
-
21760410700011
- Adresse
-
76150 Hôtel de ville - Place Jean Jaurès
- Contact
-
Service affaires juridiques et commande publique
- Téléphone
-
0232822200
-
marches@maromme.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
MAR-MAPF-2026-04
- Intitulé
-
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA VILLE DE MAROMME
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Maromme.
La description des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), commun à l’ensemble des lots. - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
15800000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-22+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
18
- Nombre max de lots attribués
-
18
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal administratif de Rouen
53, avenue Gustave Flaubert
76000 ROUEN
Tél. 02 35 58 35 00 – Fax. 02 32 08 12 71
Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de Justice Administrative.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal aux coordonnées indiquées ci-dessus.
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Maromme.
La description des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), commun à l’ensemble des lots.
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view_agenda Allotissement (18 lots)
01 Fruits et légumes biologiques coopératifs 1ère gamme Actif expand_more
Fruits et légumes biologiques coopératifs 1ère gamme
02 Fruits et légumes coopératifs 1ère gamme Actif expand_more
Fruits et légumes coopératifs 1ère gamme
03 Légumes 1ère et 4ème gamme – marché réservé Actif expand_more
Légumes 1ère et 4ème gamme – marché réservé
04 Fruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels et mentions valorisantes Actif expand_more
Fruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels et mentions valorisantes
05 Spécialités céréalières fermières Actif expand_more
Spécialités céréalières fermières
06 Epicerie biologique Actif expand_more
Epicerie biologique
07 Epicerie conventionnelle et labellisée Actif expand_more
Epicerie conventionnelle et labellisée
08 Viandes bovines races mixtes à l’équilibre Actif expand_more
Viandes bovines races mixtes à l’équilibre
09 Viandes bovines, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées Actif expand_more
Viandes bovines, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées
10 Viandes porcines et charcuteries assimilées à la pièce conventionnelles et labellisées Actif expand_more
Viandes porcines et charcuteries assimilées à la pièce conventionnelles et labellisées
11 Viandes de volailles conventionnelles et labellisées Actif expand_more
Viandes de volailles conventionnelles et labellisées
12 Produits laitiers fermiers au lait de vache Actif expand_more
Produits laitiers fermiers au lait de vache
13 Produits laitiers frais biologiques Actif expand_more
Produits laitiers frais biologiques
14 Produits laitiers frais et affinés biologiques coopératifs Actif expand_more
Produits laitiers frais et affinés biologiques coopératifs
15 Produits laitiers et ovoproduits conventionnels et labellisés Actif expand_more
Produits laitiers et ovoproduits conventionnels et labellisés
16 Poissons frais et surgelés conventionnels et pêche durable Actif expand_more
Poissons frais et surgelés conventionnels et pêche durable
17 Surgelés conventionnels et labellisés Actif expand_more
Surgelés conventionnels et labellisés
18 Produits panifiés artisanaux Actif expand_more
Produits panifiés artisanaux
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