Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre globale de l'ensemble des projets concernant les bâtiments de la ville de 01280 PREVESSIN-MOENS

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre globale de l'ensemble des projets concernant les bâtiments de la ville de 01280 PREVESSIN-MOENS : Opérations de travaux de rénovation, de réhabilitation, de restructuration, de mise aux normes de bâtiments - Opérations de construction neuve de bâtiments hors opérations de travaux nécessitant un concours de maîtrise d'oeuvre, hors opérations de travaux dont la consultation de maîtrise d'oeuvre exige un rendu de prestation au stade de l'offre entraînant le versement d'une prime, et hors opérations de travaux techniques très spécialisées et/ou d'envergure - Projets d'aménagement de parcelle et de ses abords du projet bâtimentaire.
Accord-cadre sans minimum avec maximum, mono-attributaire, avec conclusion de marchés subséquents et émission de bons de commande.
Deux marchés subséquents (n° 1 et 2)