Accord-Cadre de Prestation de transports terrestres des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, établissement rattaché au Centre Hospitalier de Saint Aignan sur Cher
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41
- SIRET
-
67424
- Adresse
-
mail Pierre Charlot, 41016 Blois Cedex
- Contact
-
BRUNEAU Francis
- Téléphone
-
0254556633
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://agysoft.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
GHT 2026-032
- Intitulé
-
Accord-Cadre de Prestation de transports terrestres des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, établissement rattaché au Centre Hospitalier de Saint Aignan sur Cher
- Description
-
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transports des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, entre le domicile et le Centre.
La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au cahier des clauses techniques particulières.
Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur.
L'accord-cadre, sans minimum et avec montant maximal estimé à 800 000 euro(s) HT sur la durée du marché, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de commande au fur et à mesure des besoins.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (un seul opérateur économique) - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60100000
- CPV additionnels
-
60100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-24+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transports des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, entre le domicile et le Centre.
La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au cahier des clauses techniques particulières.
Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur.
L'accord-cadre, sans minimum et avec montant maximal estimé à 800 000 euro(s) HT sur la durée du marché, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de commande au fur et à mesure des besoins.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (un seul opérateur économique)
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Accord-Cadre de Prestation de transports terrestres des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, établissement rattaché au Centre Hospitalier de Saint Aignan sur Cher
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transports des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, entre le domicile et le Centre.
La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au cahier des clauses techniques particulières.
Les prestations objet de la présen…
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Disponible sur le profil acheteur