Accord-cadre de relevés et prestations topographiques
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
- SIRET
-
81301
- Adresse
-
21 Boulevard Marius Vivier Merle, 69487 Lyon
- Contact
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SARSELLI Véronique
- Téléphone
-
0472845800
-
unitemarches@sytral.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
26A002
- Intitulé
-
Accord-cadre de relevés et prestations topographiques
- Description
-
>_Les principales prestations de l'accord-cadre sont :
>La mise en place de polygonales de références ou le maintien de polygonales précédemment mises en place sur certains projets,
>La réalisation de relevés topographiques de l'existant, d'aménagements de surface, de corps de rue, ou de parties d'ouvrages du réseau, ou la mise à jour de relevés topographiques existants,
>L'implantation d'ouvrages projetés ou le piquetage des délimitations d'emprises projet,
>Le contrôle extérieur topographique d'implantations et ouvrages exécutés par les entreprises titulaires des marchés de travaux,
>Des prestations d'implantation, ou de contrôle d'implantations, diverses, en surface ou en souterrain
>_Accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 08/12/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
Il est reconductible tacitement pour 2 périodes de 2 années chacune
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée.
Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant dans les documents de la consultation et d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la procédure de passation de l'accord-cadre, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3.
Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71351810
- CPV additionnels
-
71351810
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK26
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-18+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
8 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
description Objet du marché
>_Les principales prestations de l'accord-cadre sont :
>La mise en place de polygonales de références ou le maintien de polygonales précédemment mises en place sur certains projets,
>La réalisation de relevés topographiques de l'existant, d'aménagements de surface, de corps de rue, ou de parties d'ouvrages du réseau, ou la mise à jour de relevés topographiques existants,
>L'implantation d'ouvrages projetés ou le piquetage des délimitations d'emprises projet,
>Le contrôle extérieur topographique d'implantations et ouvrages exécutés par les entreprises titulaires des marchés de travaux,
>Des prestations d'implantation, ou de contrôle d'implantations, diverses, en surface ou en souterrain
>_Accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 08/12/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
Il est reconductible tacitement pour 2 périodes de 2 années chacune
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée.
Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant dans les documents de la consultation et d'un nombre suffisant d'offres classées lors de la procédure de passation de l'accord-cadre, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3.
Un accord-cadre sera passé avec chaque opérateur économique sélectionné
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Accord-cadre de relevés et prestations topographiques Actif expand_more
>_Les principales prestations de l'accord-cadre sont :
>La mise en place de polygonales de références ou le maintien de polygonales précédemment mises en place sur certains projets,
>La réalisation de relevés topographiques de l'existant, d'aménagements de surface, de corps de rue, ou de parties d'ouvrages du réseau, ou la mise à jour de relevés topographiques existants,
&…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur