Accord-cadre - Mise à disposition de personnels intérimaires à la Maison départementale de l'Enfance -Conseil départemental du Loiret

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Conseil départemental du Loiret
SIRET: 12214
Adresse: Département du Loiret, 45945 Orléans
Contact: le Président
Téléphone: 0238254545
Email: srm.marches@loiret.fr
Profil acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence: 26S372N017
Intitulé: Accord-cadre - Mise à disposition de personnels intérimaires à la Maison départementale de l'Enfance -Conseil départemental du Loiret
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 4 000 000,00 euro(s) HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Nature du marché: Services
CPV principal: 79620000
CPV additionnels: 79620000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRB06

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-10-19+02:00 à 12:00:00+02:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 5 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 12 mois

description Objet du marché

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 4 000 000,00 euro(s) HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

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00 Accord-cadre - Mise à disposition de personnels intérimaires à la Maison départementale de l'Enfance -Conseil départe... 79620000 — Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire — Actif expand_more

Accord-cadre - Mise à disposition de personnels intérimaires à la Maison départementale de l'Enfance -Conseil départemental du Loiret

Code CPV

tag 79620000 — Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

schedule Durée : 12 mois

location_on 45945 Orleans

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