Accord-cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au recyclage, à la valorisation ou au traitement des déchets issus des 7 déchèteries du territoire du SMTT
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Syndicat Mixte Traitement et Tri
- SIRET
-
25620419900036
- Adresse
-
rue du fond de Liane, 62990 Beaurainville
- Contact
-
Direction
- Téléphone
-
+321057902
-
smtt.renault@orange.fr
- Profil acheteur
- www.marchespublics.pro
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
882-9
- Intitulé
-
Accord-cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au recyclage, à la valorisation ou au traitement des déchets issus des 7 déchèteries du territoire du SMTT
- Description
-
Accord-cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au recyclage, à la valorisation ou au traitement des déchets issus des 7 déchèteries du territoire du SMTT
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-18+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
10
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Accord-cadre multi-attributaire en marchés subséquents relatif au recyclage, à la valorisation ou au traitement des déchets issus des 7 déchèteries du territoire du SMTT
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (10 lots)
01 Lot 1 : Transport et valorisation de la Ferraille (avec mise à disposition de bennes) Actif expand_more
Transport et valorisation de la Ferraille (avec mise à disposition de bennes)
02 Lot 2 : Valorisation des déchets verts Actif expand_more
Valorisation des déchets verts
03 Lot 3 : Valorisation des gravats Actif expand_more
Valorisation des gravats
04 Lot 4 : Valorisation du bois Actif expand_more
Valorisation du bois
05 Lot 5 : Collecte et traitement des DDS hors EcoDDS (mise à disposition des contenants) Actif expand_more
Collecte et traitement des DDS hors EcoDDS (mise à disposition des contenants)
06 Lot 6 : Collecte et traitement des batteries (mise à disposition des contenants) Actif expand_more
Lot 6 : Collecte et traitement des batteries (mise à disposition des contenants)
07 Lot 7 : Collecte ponctuelle de l'amiante et traitement (mise à disposition des contenants) Actif expand_more
Lot 7 : Collecte ponctuelle de l'amiante et traitement (mise à disposition des contenants)
08 Lot 8 : Collecte ponctuelle des pneus et traitement (mise à disposition des contenants) Actif expand_more
Lot 8 : Collecte ponctuelle des pneus et traitement (mise à disposition des contenants)
09 Lot 9 : Collecte et traitement des extincteurs Actif expand_more
Lot 9 : Collecte et traitement des extincteurs
10 Lot 10 : Collecte et traitement des huiles alimentaires Actif expand_more
Lot 9 : Collecte et traitement des huiles alimentaires
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur