ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DE MATERIEL DE RESTAURATION
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de La Hague
- SIRET
-
62392
- Adresse
-
8 rue des Tohagues, 50442 La Hague
- Contact
-
MAHIER Manuela
- Téléphone
-
0233015333
-
mp@lahague.com
- Profil acheteur
- http://marchespublicsmanche.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-407-CL-G30
- Intitulé
-
ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DE MATERIEL DE RESTAURATION
- Description
-
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à marchés subséquents sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 75 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39310000
- CPV additionnels
-
39310000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-12+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à marchés subséquents sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 75 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique
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La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à marchés subséquents sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 75 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique
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