ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE VEGETAUX : ARBRES ET VIVACES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026/31
- Intitulé
-
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE VEGETAUX : ARBRES ET VIVACES
- Description
-
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE VEGETAUX : ARBRES ET VIVACES
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
03450000
- CPV additionnels
-
03452000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-24+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Avant la conclusion du
marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du
code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les
conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours
en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de
l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
description Objet du marché
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE DE VEGETAUX : ARBRES ET VIVACES
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 3: vivaces Actif expand_more
Lot 3: vivaces
02 Lot 4: arbres Actif expand_more
Lot 4: arbres
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur