Accord-cadre pour la réalisation de prestations de reconnaissance réseaux et ouvrages souterrains
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
- SIRET
-
81301
- Adresse
-
21 Boulevard Marius Vivier Merle, 69487 Lyon
- Contact
-
BERNARD Bruno
- Téléphone
-
0472845800
-
unitemarches@sytral.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
26M0044
- Intitulé
-
Accord-cadre pour la réalisation de prestations de reconnaissance réseaux et ouvrages souterrains
- Description
-
>_Conformément à la norme NFS70-003, les caractéristiques principales du besoin sont liées à l'obtention de la localisation précise en classe A de réseaux sensibles et non sensibles et des ouvrages enterrés à travers des campagnes de repérage réalisées in-situ et de la réalisation de reports topographiques.
Les caractéristiques principales des besoins pour cet accord-cadre sont :
>La localisation des ouvrages sensibles par des procédés de détection ou par des sondages intrusifs ;
>Le géoréférencement des ouvrages localisés ;
>Le cas échéant, l'identification des ouvrages ou tronçons d'ouvrages n'ayant pas pu être localisés en classe A ;
>La restitution sur plan des fichiers des levés de chaque ouvrage localisé ;
>La restitution du plan de synthèse des ouvrages localisés.
>_Il s'agit d'un accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification
Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 4 ans
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée
Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant au présent avis d'appel à la concurrence et dans le règlement de la consultation de la phase de candidature ainsi que par la suite d'un nombre suffisant d'offres classées, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3 - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71510000
- CPV additionnels
-
71352000, 71353000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK26
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-27+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
description Objet du marché
>_Conformément à la norme NFS70-003, les caractéristiques principales du besoin sont liées à l'obtention de la localisation précise en classe A de réseaux sensibles et non sensibles et des ouvrages enterrés à travers des campagnes de repérage réalisées in-situ et de la réalisation de reports topographiques.
Les caractéristiques principales des besoins pour cet accord-cadre sont :
>La localisation des ouvrages sensibles par des procédés de détection ou par des sondages intrusifs ;
>Le géoréférencement des ouvrages localisés ;
>Le cas échéant, l'identification des ouvrages ou tronçons d'ouvrages n'ayant pas pu être localisés en classe A ;
>La restitution sur plan des fichiers des levés de chaque ouvrage localisé ;
>La restitution du plan de synthèse des ouvrages localisés.
>_Il s'agit d'un accord-cadre exécuté selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R2162-2 à R2162-14 du code de la commande publique
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa date de notification
Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 4 ans
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 euro(s) HT pour toute sa durée
Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables au regard notamment des conditions de participation figurant au présent avis d'appel à la concurrence et dans le règlement de la consultation de la phase de candidature ainsi que par la suite d'un nombre suffisant d'offres classées, le nombre maximum d'attributaires envisagé est de 3
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Accord-cadre pour la réalisation de prestations de reconnaissance réseaux et ouvrages souterrains Actif expand_more
>_Conformément à la norme NFS70-003, les caractéristiques principales du besoin sont liées à l'obtention de la localisation précise en classe A de réseaux sensibles et non sensibles et des ouvrages enterrés à travers des campagnes de repérage réalisées in-situ et de la réalisation de reports topographiques.
Les caractéristiques principales des besoins pour cet accord-cadre sont :
>L…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur