Accord-cadre relatif à la fourniture de matériel d'électroménager sur le périmètre géographique des régions Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhone Alpes
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CAP Territoires (60)
- SIRET
-
51292951400036
- Adresse
-
1 rue de la Chappelle
CS 46001, 60000 Allonne - Téléphone
-
+33 624101977
-
hugo.porcq@cap-territoires.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Affaires économiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26-022
- Intitulé
-
Accord-cadre relatif à la fourniture de matériel d'électroménager sur le périmètre géographique des régions Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhone Alpes
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'électroménager sur le périmètre géographique de la Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhone Alpes.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39711000
- CPV additionnels
-
39713000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-11+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Un référé précontrcatuel peut être introduit devant le tribunal administratif d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de rejet. Un recours en plein contentieux peut être introduit devant ce même tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif d'Amiens
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'électroménager sur le périmètre géographique de la Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhone Alpes.
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Fourniture d'appareils de cuisine chaud et froid électroménagers - Périmètre Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhone Alpes
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Fourniture d'appareils de buanderie électroménagers et de petits équipements - Périmètre Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhone Alpes
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'électroménager sur le périmètre géographique de la Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhone Alpes
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Dossier de Consultation des Entreprises
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