Accueil, conseil et exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Angers Loire Metropole (49)
SIRET: 24490001500011
Adresse: 83 rue du Mail - BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02
Téléphone: +33 241055000
Email: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Profil acheteur: https://www.marches-securises.fr
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence: A26DEDBO2KAICORNSLP
Intitulé: Accueil, conseil et exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole
Description: Accueil, conseil et exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Accord-cadre mono-attributaire conclu pour une durée initiale de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 année. Le montant maximum sur la durée totale est fixé à 2 500 000 EUR HT. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est prévue pour le 1er avril 2027. Le titulaire est soumis à la reprise du personnel. Des dispositions environnementales et sociales sont prévues dans le cadre du marché.
Nature du marché: Services
CPV principal: 90511100
CPV additionnels: 90500000

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-11-26+01:00 à 14:00:00+01:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 48 mois

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Voies de recours

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Voies de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Instance de recours: Tribunal administratif de Nantes

description Objet du marché

Accueil, conseil et exploitation de déchèteries sur le territoire d'Angers Loire Métropole. Accord-cadre mono-attributaire conclu pour une durée initiale de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 année. Le montant maximum sur la durée totale est fixé à 2 500 000 EUR HT. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est prévue pour le 1er avril 2027. Le titulaire est soumis à la reprise du personnel. Des dispositions environnementales et sociales sont prévues dans le cadre du marché.

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view_agenda Allotissement (1 lots)

01 Accueil, conseil et exploitation de déchèteries situées sur le territoire d'Angers Loire Métropole 90511100 — Services de collecte de déchets solides urbains 1,915,000 € Actif expand_more

Code CPV

tag 90511100 — Services de collecte de déchets solides urbains

Montant estimé

euro 1,915,000 €

schedule Durée : 48 mois

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