ACHAT DE LIVRES SCOLAIRES, LIVRES NON SCOLAIRES ET DOCUMENTS IMPRIMES (SAUF PARTITIONS)

Ville de Chambéry

49066

Hôtel de Ville, 73011 Chambéry

REPENTIN Thierry

0479602094

marchespublics@mairie-chambery.fr

Organisme de droit public

Services généraux des administrations publiques

2615

ACHAT DE LIVRES SCOLAIRES, LIVRES NON SCOLAIRES ET DOCUMENTS IMPRIMES (SAUF PARTITIONS)

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 146 000 Euros H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre à bons de commandes, avec montant minimum et montant maximum pour les lots 01 à 10 et sans minimum et avec maximum pour le lot 11, a pour objet l'achat de :
- Livres, livres cassettes ou livres CD destinés principalement aux bibliothèques municipales, ainsi qu'au pôle petite enfance, à la Cité des Arts, au service Protocole et au service documentation de la Ville de Chambéry pour les lots 01 à 10.
- Livres et documents destinés aux écoles élémentaires et maternelles publiques de la Ville de Chambéry, centres de loisirs et services de la ville de Chambéry pour le lot 11.
D'autres services municipaux peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des livres sur les lots 01 à 10 ainsi que sur le lot 11 et le fournisseur devra prendre en compte ces commandes et les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas toutes listées dans les pièces du marché

Fournitures

22113000

22111000

FRK27

Procédure ouverte

2026-05-29+02:00 à 12:00:00+02:00

11

11

Non financé par l'UE

4 mois

Obligatoire

Conditions de performance

48 mois

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique