Achat et livraison de sel de déneigement pour les Villes de Versailles, Noisy le Roi, Bailly, Bois d'Arcy et Bièvres
description Objet du marché
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Achat et livraison de Sel de déneigement pour la ville de Versailles, Noisy le Roi ,Bailly, Bois d'Arcy et Bièvres.
Les prestations sont décomposées en 2 lots, définis comme suit :
Lot n°1 - Sel en « vrac » : montant maximum 175 000 euro(s) HT
Lot n°2 - Sel en « sac » : montant maximum 35 000 euro(s) HT
La forme retenue pour l'exécution du contrat est celle de l'accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire précisé ci-dessus pour chaque lot.
Le contrat est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification du contrat.
Le lieu d'exécution des prestations est la Ville de Versailles, Noisy-le-Roi, Bailly, Bois d'Arcy et Bièvres.
Les délais d'exécution des bons de commandes sont définis à l'article 4 du CCP.
Les prix sont unitaires et les modalités de révision sont définis à l'article 8 du CCP.
Les pénalités sont définies à l'article 11 du CCP
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