ACHAT VEHICULES D'OCCASION ET NEUF
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Rcr
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026/45
- Intitulé
-
ACHAT VEHICULES D'OCCASION ET NEUF
- Description
-
Achat de véhicules d'occasion et neuf.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-10+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
3 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le référé précontractuel avant la signature du contrat ; le référé contractuel après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA ; le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la publicité du contrat ; le recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
description Objet du marché
Achat de véhicules d'occasion et neuf.
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