ACQUISITION DE 3 MINICARS HVO POUR L'EXPLOITATION DU RÉSEAU CHAMONIX MOBILITÉ
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CC Vallée Chamonix Mont-Blanc
- SIRET
-
56719
- Adresse
-
Place de l'Eglise, 74400 Chamonix Mont-Blanc
- Contact
-
LAFFIN François-Xavier
- Téléphone
-
0450531113
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26C16F
- Intitulé
-
ACQUISITION DE 3 MINICARS HVO POUR L'EXPLOITATION DU RÉSEAU CHAMONIX MOBILITÉ
- Description
-
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34120000
- CPV additionnels
-
34120000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK28
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-10+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")
description Objet du marché
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 ACQUISITION DE 3 MINICARS HVO POUR L'EXPLOITATION DU RÉSEAU CHAMONIX MOBILITÉ Actif expand_more
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur