Acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers - SICTOM SUD YVELINES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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SICTOM Sud Yvelines
- SIRET
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257 801 290 00079
- Adresse
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9 rue André Marie Ampère, 78120 RAMBOUILLET
- Téléphone
-
0134836890
-
direction@sictomsy.fr
- Profil acheteur
- https://www.synapse-entreprises.com/
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
01.2026
- Intitulé
-
Acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers - SICTOM SUD YVELINES
- Description
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Fourniture, livraison et reprise de bacs roulants, ainsi que fourniture des pièces détachées associées, pour la collecte des déchets ménagers et assimilés. Marché non alloti en application de l'article L. 2113-11 du Code de la commande publique. Code CPV principal : 34928480, conteneurs et bacs à déchets.
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 € HT sur quatre ans fermes. Exécution par bons de commande - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
-
34928480
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR103
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-05+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Fourniture, livraison et reprise de bacs roulants, ainsi que fourniture des pièces détachées associées, pour la collecte des déchets ménagers et assimilés. Marché non alloti en application de l'article L. 2113-11 du Code de la commande publique. Code CPV principal : 34928480, conteneurs et bacs à déchets.
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 € HT sur quatre ans fermes. Exécution par bons de commande
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 LOT 1 Actif expand_more
Fourniture, livraison et reprise de bacs roulants, ainsi que fourniture des pièces détachées associées, pour la collecte des déchets ménagers et assimilés
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur