Acquisition de minibus adaptés aux personnes à mobilité réduite
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Angers Loire Metropole (49)
- SIRET
-
24490001500011
- Adresse
-
BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02
- Téléphone
-
+33 241055000
-
marches.dag@angersloiremetropole.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
A26TRANSCHMINIBUSTPMR
- Intitulé
-
Acquisition de minibus adaptés aux personnes à mobilité réduite
- Description
-
RELANCE - Acquisition de minibus adaptés aux personnes à mobilité réduite, durée du marché de 4 ans, marché non alloti car absence de prestations distinctes
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
33193100
- CPV additionnels
-
34114400
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-08+02:00 à 14:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Nantes
description Objet du marché
RELANCE - Acquisition de minibus adaptés aux personnes à mobilité réduite, durée du marché de 4 ans, marché non alloti car absence de prestations distinctes
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