Acquisition de véhicules minibus électrique à cabine de moins de 7 mètres pour le transport public
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://catp.e-marchespublics.com
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-02
- Intitulé
-
Acquisition de véhicules minibus électrique à cabine de moins de 7 mètres pour le transport public
- Description
-
L'accord cadre a pour objet l'acquisition de véhicules minibus électrique à cabine de moins de 7 mètres pour le transport public. Les " Biens ", dans le présent accord cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord cadre. Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du Code de la Commande Publique (CCP), au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34121000
- CPV additionnels
-
34114400, 34144900
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Nombre max de lots soumis
-
2
checklist
Conditions
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- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
8
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel (articles L551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L551-13 et suivants du CJA).
description Objet du marché
L'accord cadre a pour objet l'acquisition de véhicules minibus électrique à cabine de moins de 7 mètres pour le transport public. Les " Biens ", dans le présent accord cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord cadre. Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du Code de la Commande Publique (CCP), au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs
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01 Minibus électrique pour utilisation urbaine Actif expand_more
Minibus électrique pour utilisation urbaine
02 Minibus électrique pour utilisation interurbaine Actif expand_more
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
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