Acquisition d'autobus standards 12m à motorisation diesel destiné à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://catp.e-marchespublics.com
- Activité principale
-
Urttb
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Objet du marché
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- Référence
-
2026-32
- Intitulé
-
Acquisition d'autobus standards 12m à motorisation diesel destiné à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane
- Description
-
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standard 12m neufs à motorisation diesel pour le transport de personnes. Il est destiné à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils sont destinés à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane en sa qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3 4° du Code de la Commande Publique (CCP).
- Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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34121000
- CPV additionnels
-
34121100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRY30
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
8
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel (articles L551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L551-13 et suivants du CJA).
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standard 12m neufs à motorisation diesel pour le transport de personnes. Il est destiné à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils sont destinés à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane en sa qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3 4° du Code de la Commande Publique (CCP).
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Acquisition d'autobus standards 12m à motorisation diesel destiné à la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane
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