Acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation diesel destinés au transport de voyageurs pour le compte de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standard et articulés à motorisation diesel neufs destinés au transport de voyageurs pour le compte de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires.
Les " Biens ", dans l'accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils sont destinés à la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires (ci-après " la CIVIS "), en sa qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3 4° du Code de la Commande Publique (CCP).
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account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://catp.e-marchespublics.com
- Activité principale
- Urttb
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-17
- Intitulé
- Acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation diesel destinés au transport de voyageurs pour le compte de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires
- Description
-
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standard et articulés à motorisation diesel neufs destinés au transport de voyageurs pour le compte de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires. Les " Biens ", dans l'accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le ...
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standard et articulés à motorisation diesel neufs destinés au transport de voyageurs pour le compte de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires.
Les " Biens ", dans l'accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils sont destinés à la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires (ci-après " la CIVIS "), en sa qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3 4° du Code de la Commande Publique (CCP). - Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 34121100
- CPV additionnels
- 34121200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRY40
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure négociée avec mise en concurrence
- Nombre max de lots soumis
- 2
- Nombre max de lots attribués
- 2
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 8
view_agenda
Lots (2)
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- Lot LOT-0001
- Autobus standard diesel
- Acquisition d'autobus standards diesel.
- Lot LOT-0002
- Autobus articulé diesel
- Acquisition d'autobus articulés diesel.
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
- Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Autobus standard diesel Actif expand_more
Acquisition d'autobus standards diesel.
02 Autobus articulé diesel Actif expand_more
Acquisition d'autobus articulés diesel.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur