Acquisition de véhicules compacts de différentes catégories pour le transport de voyageurs
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules compacts de différentes catégories pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre.
Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du CCP, au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.
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account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://catp.e-marchespublics.com
- Activité principale
- Urttb
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-04
- Intitulé
- Acquisition de véhicules compacts de différentes catégories pour le transport de voyageurs
- Description
-
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules compacts de différentes catégories pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'acco...
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules compacts de différentes catégories pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre.
Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L1212-3, 4° du CCP, au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 34121000
- CPV additionnels
- 34114400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure négociée avec mise en concurrence
- Nombre max de lots soumis
- 4
checklist
Conditions
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- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 8
view_agenda
Lots (4)
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- Lot LOT-0001
- Navette urbaine électrique 7m d'au moins 30 places
- Navette urbaine électrique 7m d'au moins 30 places
- Lot LOT-0002
- Midibus électrique 8m
- Midibus électrique 8m
- Lot LOT-0003
- Midibus diesel 8m
- Midibus diesel 8m
- Lot LOT-0004
- Minicar 19 à 22 places diesel
- Minicar 19 à 22 places diesel
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
- Référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Navette urbaine électrique 7m d'au moins 30 places Actif expand_more
Navette urbaine électrique 7m d'au moins 30 places
02 Midibus électrique 8m Actif expand_more
Midibus électrique 8m
03 Midibus diesel 8m Actif expand_more
Midibus diesel 8m
04 Minicar 19 à 22 places diesel Actif expand_more
Minicar 19 à 22 places diesel
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur