Acquisition de véhicules utilitaires légers d'occasions thermiques et électriques
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville Vichy
- SIRET
-
65165
- Adresse
-
Place de l'Hôtel de ville, 03200 Vichy
- Contact
-
Aguilera Frédéric
- Téléphone
-
0470301717
-
mpa@vichy-communaute.fr
- Profil acheteur
- http://vichycommunaute.safetender.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
CN-vehicules-2026
- Intitulé
-
Acquisition de véhicules utilitaires légers d'occasions thermiques et électriques
- Description
-
La consultation est répartie en 10 lots. Un seul titulaire par lot
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34144700
- CPV additionnels
-
34144900, 34134200, 34136100
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-03+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
10
- Nombre max de lots attribués
-
10
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
6 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
La consultation est répartie en 10 lots. Un seul titulaire par lot
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Dossier de Consultation des Entreprises
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