Aérosols lacrymogènes à diffusion dispersive de 300ML
description Objet du marché
Aérosols lacrymogènes - relance du lot 2- lacrymogènes à diffusion dispersive de 300ML au profit de la Gendarmerie Nationale et de la Police Nationale
auto_awesome Résumé IA du RC
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature du marché : La présente consultation a pour objet l’acquisition d’aérosols lacrymogènes à diffusion dispersive de moyenne capacité 300 millilitres au profit des forces de la sécurité du Ministère de l’Intérieur.
- • Périmètre géographique : Le marché est national et concerne la Gendarmerie Nationale et la Police Nationale.
- • Allotissement : Le présent accord-cadre ne fait pas l’objet de prestations distinctes, il n’est pas alloti.
- • Durée et montant du marché : Le marché est conclu pour une durée initiale de deux ans, renouvelable tacitement deux fois pour un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le montant maximum est de 2 544 480 € HT soit 3 053 376 € TTC, avec une estimation annuelle de 6 000 aérosols.
checklist Candidature et critères
- • Forme de candidature : Les candidats peuvent présenter leur candidature sous forme de Document Unique de Marché Européen (DUME) ou hors DUME avec pièces justificatives.
- • Pièces à fournir pour la candidature hors DUME : Lettre de candidature (DC1), déclaration sur l’honneur, déclaration du candidat (DC2), liste des principales livraisons des trois dernières années, attestations ou déclarations justificatives.
- • Candidature groupée et sous-traitance : Les candidats peuvent présenter une offre en groupement conjoint solidaire. La sous-traitance totale est interdite, le titulaire doit réaliser une part significative des prestations.
- • Critères d’attribution pondérés : Le choix de l’offre économiquement la plus avantageuse se fait selon les critères suivants : prix 35 %, valeur technique 60 %, critère environnemental 5 %.
folder_open Pièces à fournir
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix | 35 % |
| Valeur technique | 60 % |
| Critère environnemental | 5 % |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Les plis électroniques, copies de sauvegarde et échantillons doivent être remis avant le 9 juillet 2026 à 12h00.
- • Durée de validité des offres : Le délai de validité des offres est fixé à six mois à compter de la date limite de réception des offres.
- • Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées.
- • Remise des échantillons : Les candidats doivent fournir des échantillons conformément aux spécifications techniques, avec mentions obligatoires sur les emballages, avant la date limite de remise des offres.
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view_agenda Allotissement (1 lots)
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Aérosols lacrymogènes - relance du lot 2- lacrymogènes à diffusion dispersive de 300ML au profit de la Gendarmerie Nationale et de la Police Nationale
Valeur environnementale (5%)
folder_open Documents de consultation (DCE)
02_RC_Aerosols_lacrymogenes 300ML_V03062026.pdf
Règlement de consultation · 3.33 MB
DCE_Aérosols_lacrymogènes_300ml.zip
Pièce du dossier · 9.76 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur