AOO - Fourniture de prothèses, implants orthopédiques et ostéosynthèse pour les établissements du GHT Jura.

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

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Acheteur

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Profil acheteur: https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Type d'acheteur: Organisme de droit public
Activité principale: Santé

description

Objet du marché

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Référence: 26FP0010
Intitulé: AOO - Fourniture de prothèses, implants orthopédiques et ostéosynthèse pour les établissements du GHT Jura.
Description: La présente consultation concerne la fourniture de prothèse, implants orthopédiques et ostéosynthèse pour les établissements du GHT Jura.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cependant, l'attention est attirée sur la présence de " petits lots " au sens de l'article R.2122-8 du code de la commande publique et qui bénéficient d'un allègement administratif. Les candidats sont invités à se reporter aux lots identifiés de couleur jaune dans l'annexe 1 du CCTP et dans le BPU.
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 33184000
CPV additionnels: 33184100, 33183300
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRC22

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-09-25+02:00 à 12:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 49
Nombre max de lots attribués: 49

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 180
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Facturation électronique: Non requise
Durée du marché: 48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.

description Objet du marché

La présente consultation concerne la fourniture de prothèse, implants orthopédiques et ostéosynthèse pour les établissements du GHT Jura.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cependant, l'attention est attirée sur la présence de " petits lots " au sens de l'article R.2122-8 du code de la commande publique et qui bénéficient d'un allègement administratif. Les candidats sont invités à se reporter aux lots identifiés de couleur jaune dans l'annexe 1 du CCTP et dans le BPU.

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view_agenda Allotissement (49 lots)

01 Enclouage pour fracture de l'humérus proximal et diaphysaire - Stérile 33184000 — Prothèses — Actif expand_more

Code CPV

tag 33184000 — Prothèses

schedule Durée : 48 mois

Enclouage pour fracture de l'humérus proximal et diaphysaire - Stérile

AOO - Fourniture de prothèses, implants orthopédiques et ostéosynthèse pour les établissements du GHT Jura.

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