Assistant à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Tigre-Maringouins
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Référence
-
202600004
- Intitulé
-
Assistant à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Tigre-Maringouins
- Description
-
Assistant à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Tigre-Maringouins
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRY30
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-26+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
96 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
description Objet du marché
Assistant à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Tigre-Maringouins
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 Assistant à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Tigre-Maringouins Actif expand_more
Assistant à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Tigre-Maringouins
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur