Assurances
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-14
- Intitulé
-
Assurances
- Description
-
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement
de commandes constitué entre la Ville de CUGNAUX et son CCAS. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-03+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
240
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement
de commandes constitué entre la Ville de CUGNAUX et son CCAS.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Lot 1 assurance des responsabilités et des risques annexes Actif expand_more
Lot 1 assurance des responsabilités et des risques annexes
02 Lot 2 assurance de la protection juridique de la collectivité, des agents et des Élu Actif expand_more
Lot 2 assurance de la protection juridique de la collectivité, des agents et des Élu
03 Lot 3 assurance des prestations statutaires Actif expand_more
Lot 3 assurance des prestations statutaires
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur