AT43 : Transports scolaires 2/2 - 30 lots - 2026
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Body-pl-ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2026_000053
- Intitulé
-
AT43 : Transports scolaires 2/2 - 30 lots - 2026
- Description
-
Renouvellement de 30 lots scolaires, rentrée 2026
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-06+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
30
- Nombre max de lots attribués
-
30
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521 1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision
au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
description Objet du marché
AT43 : Transports scolaires 2/2 - 30 lots - 2026
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (30 lots)
01 Lot 01 Circuit 265.01 - Les Villettes Actif expand_more
Lot 01 Circuit 265.01 - Les Villettes
02 Lot 02 Circuit 265.02 - Les Villettes Actif expand_more
Lot 02 Circuit 265.02 - Les Villettes
03 Lot 03 Circuit 268.02 - Yssingeaux Actif expand_more
Lot 03 Circuit 268.02 - Yssingeaux
04 Lot 04 Circuit 268.04 - Yssingeaux Actif expand_more
Lot 04 Circuit 268.04 - Yssingeaux
05 Lot 05 Circuit 304.01 - CC Rives du Haut Allier Actif expand_more
Lot 05 Circuit 304.01 - CC Rives du Haut Allier
06 Lot 06 Circuit 304.08 - CC Rives du Haut Allier Actif expand_more
Lot 06 Circuit 304.08 - CC Rives du Haut Allier
07 Lot 07 Circuit 304.14 - CC Rives du Haut Allier Actif expand_more
Lot 07 Circuit 304.14 - CC Rives du Haut Allier
08 Lot 08 Circuit 305.08 - CC Rives du Haut Allier Actif expand_more
Lot 08 Circuit 305.08 - CC Rives du Haut Allier
09 Lot 09 Circuit 307.02 - CC Marches du Velay Rochebaron Actif expand_more
Lot 09 Circuit 307.02 - CC Marches du Velay Rochebaron
10 Lot 10 Circuit 307.03 - CC Marches du Velay Rochebaron Actif expand_more
Lot 10 Circuit 307.03 - CC Marches du Velay Rochebaron
11 Lot 11 circuits 307.04 et 307.05 CC Marches du Velay Rochebaron Actif expand_more
Lot 11 circuits 307.04 et 307.05 CC Marches du Velay Rochebaron
12 Lot 12 circuit 308.10 CC Rives du Haut Allier Actif expand_more
Lot 12 circuit 308.10 CC Rives du Haut Allier
13 Lot 13 circuit 309.02 CC Pays de Cayres et de Pradelles Actif expand_more
Lot 13 circuit 309.02 CC Pays de Cayres et de Pradelles
14 Lot 14 circuit 309.03 CC Pays de Cayres et de Pradelles Actif expand_more
Lot 14 circuit 309.03 CC Pays de Cayres et de Pradelles
15 Lot 15 circuit 309.06 CC Pays de Cayres et de Pradelles Actif expand_more
Lot 15 circuit 309.06 CC Pays de Cayres et de Pradelles
16 Lot 16 circuits 311.02 et 311.04 CC Haut Pays du Velay Actif expand_more
Lot 16 circuits 311.02 et 311.04 CC Haut Pays du Velay
17 Lot 17 circuit 311.05 CC Haut Pays du Velay Actif expand_more
Lot 17 circuit 311.05 CC Haut Pays du Velay
18 Lot 18 circuit 311.11 CC Haut Pays du Velay Actif expand_more
Lot 18 circuit 311.11 CC Haut Pays du Velay
19 Lot 19 circuit 311.13 CC Haut Pays du Velay Actif expand_more
Lot 19 circuit 311.13 CC Haut Pays du Velay
20 Lot 20 circuit 312.05 CC Haut Lignon Actif expand_more
Lot 20 circuit 312.05 CC Haut Lignon
21 Lot 21 circuits 312.07, 312.09 et 312.10 CC Haut Lignon Actif expand_more
Lot 21 circuits 312.07, 312.09 et 312.10 CC Haut Lignon
22 Lot 22 circuit 312.11 CC Haut Lignon Actif expand_more
Lot 22 circuit 312.11 CC Haut Lignon
23 Lot 23 circuit 313.09 CC Rives du Haut Allier Actif expand_more
Lot 23 circuit 313.09 CC Rives du Haut Allier
24 Lot 24 circuits 314.06 et 314.14 CC Mézenc Loire Meygal Actif expand_more
Lot 24 circuits 314.06 et 314.14 CC Mézenc Loire Meygal
25 Lot 25 circuit 401.01 OGEC NDDF Aurec sur Loire Actif expand_more
Lot 25 circuit 401.01 OGEC NDDF Aurec sur Loire
26 Lot 26 circuit 503.01 Beaux Actif expand_more
Lot 26 circuit 503.01 Beaux
27 Lot 27 circuit 602.01 Saint Martin de Fugères - Chadron - Le Puy en Velay Actif expand_more
Lot 27 circuit 602.01 Saint Martin de Fugères - Chadron - Le Puy en Velay
28 Lot 28 circuit 601.02 Beaulieu Rosières Retournac Actif expand_more
Lot 28 circuit 601.02 Beaulieu Rosières Retournac
29 Lot 29 circuit 600.02 Solignac sur Loire - Le Monastier sur Gazeille Actif expand_more
Lot 29 circuit 600.02 Solignac sur Loire - Le Monastier sur Gazeille
30 Lot 30 circuit 600.03 Coubon - Le Monastier sur Gazeille Actif expand_more
Lot 30 circuit 600.03 Coubon - Le Monastier sur Gazeille
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur