AT73 - Ligne régulière - 1 lot - 2026
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Body-pl-ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2026_000044
- Intitulé
-
AT73 - Ligne régulière - 1 lot - 2026
- Description
-
S07 / AOSTE < > CHAMBÉRY
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-09+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La juridiction compétente est le Tribunal
Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel :
5/87
avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice
administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521
1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.
551-
13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au
candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de
LYON.
description Objet du marché
AT73 - Ligne régulière - 1 lot - 2026
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 S01 AOSTE <> SAINT GENIX GUIERS <> CHAMBERY Actif expand_more
S01 AOSTE <> SAINT GENIX GUIERS <> CHAMBERY
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur