Attribution de créneaux d’utilisation du gymnase de l’ENSFEA

description Objet du marché

Le présent avis a pour objet de définir les modalités d’occupation temporaire du domaine public via l’attribution de créneaux d’utilisation du gymnase de l’ENSFEA, situé 2 route de Narbonne à Auzeville-Tolosane (31320).

auto_awesome Résumé IA du RC

info

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target Objet du marché

• Nature de la prestation : Le marché porte sur l'attribution de créneaux d’utilisation du gymnase de l’ENSFEA via une autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
• Localisation du gymnase : Le gymnase est situé au bâtiment 11 du Complexe Agricole, 2 route de Narbonne, 31320 Auzeville-Tolosane.
• Conditions d’occupation : L’occupant devra se conformer aux exigences du projet de convention et au règlement d’utilisation du gymnase, notamment contrôle d’accès, interdiction d’accueil du public et d’organisation de compétitions.
• Equipements et disponibilités : Le gymnase comprend une grande salle avec marquage au sol, deux vestiaires avec douches, deux espaces de rangement sécurisés et un bureau. Les créneaux disponibles sont du lundi au vendredi de 12h à 14h, le mercredi de 14h à 23h, les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 17h30 à 23h, et les samedi et dimanche de 8h30 à 23h.

checklist Candidature et critères

• Conditions de candidature : Les candidats doivent être des associations ou collectivités territoriales proposant une candidature adaptée aux critères définis.
• Contenu des candidatures : Les candidatures doivent comporter une présentation du candidat avec coordonnées, un courrier motivé précisant le souhait de candidater, les activités, publics attendus (adultes/mineurs), nombre de créneaux souhaités, ainsi que la présentation des responsables d’activités (identité, formations).
• Modalités de dépôt : Les candidatures sont à transmettre par courriel à marches@ensfea.fr avant le 29 juin 2026 à 12h00, avec l’objet « AOT gymnase ENSFEA – Candidature de [nom candidat] ».
• Critères d’évaluation : Les candidatures seront jugées sur l’adéquation de l’offre avec l’avis et la convention-type, ainsi que sur la cohérence des créneaux proposés pour satisfaire le plus grand nombre d’usagers.

folder_open Pièces à fournir

draft Présentation candidat draft Courrier motivé draft Présentation responsables activités

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2026 à 12h00.
• Début d’exploitation : À la convenance du candidat à compter du lundi 31 août 2026.
• Durée de l’autorisation : Valable jusqu’au terme de l’année universitaire, hors semaines de fermeture, renouvelable à la discrétion de l’ENSFEA.
• Points d’attention : Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs créneaux. L’ENSFEA peut interrompre ou annuler le processus d’attribution sans indemnisation. L’occupation ne doit pas accueillir de public ni organiser de compétitions. Une phase d’audition éventuelle est prévue.