Balayage mécanisé des voiries et nettoyage des avaloirs
description Objet du marché
Balayage mécanisé des voiries et nettoyage des avaloirs
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account_balance Acheteur
- Nom
- VILLE D'AIZENAY
- SIRET
- 21850003100016
- Adresse
- 8 avenue de Verdun, 85190 AIZENAY
- Contact
- Alexis MARTINEAU
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Objet du marché
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- Référence
- 2026PF02
- Intitulé
- Balayage mécanisé des voiries et nettoyage des avaloirs
- Description
- Le titulaire devra réaliser les prestations de balayage mécanisé des voiries et nettoyage des avaloirs sur le territoire des 14 collectivités territoriales membres du groupement de commandes
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90612000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRG05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-20+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 180
- Facturation électronique
- Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de j...
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Balayage mécanisé des voiries et nettoyage des avaloirs Actif expand_more
Le titulaire devra réaliser les prestations de balayage mécanisé des voiries et nettoyage des avaloirs sur le territoire des 14 collectivités territoriales membres du groupement de commandes
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur